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17 mars 2023 Zone de pêche Coquille Saint-Jacques Manche-Est Campagne 2022-2023_Arrêté n°042-2023 EN SAVOIR PLUS	22 décembre 2022 Consultation du public avenant délibération crustacés Baie de Seine-2023 un avenant à la délibération portant organisation de la pêches des crustacés en Manche Est secteur Manche (50) et Calvados (14) est proposé. Le projet est consultable : Par voie électronique à l’adresse suivante : contact@comite-peches-normandie.fr Ou sur le site internet de la DIRM Manche Mer du Nord: https://www.dirm.memn.developpement-durable.gouv.fr/consultation-du-public-r303.html Sur place en version imprimé par demande auprès des services du CRPMEM de Normandie. Les observations du public doivent être envoyées à l’adresse courriel suivante : contact@comite-peches-normandie.fr La consultation est ouverte pendant une période de 25 jours à partir du 22 décembre 2022. Inclus. EN SAVOIR PLUS	22 décembre 2022 Consultation du public- projet avenant délibération bulot Manche Ouest avenant à la délibération portant organisation de la pêche des bulots en Manche Ouest. Le projet est consultable : Par voie électronique à l’adresse suivante : contact@comite-peches-normandie.fr Ou sur le site internet de la DIRM Manche Mer du Nord: https://www.dirm.memn.developpement-durable.gouv.fr/consultation-du-public-r303.html Sur place en version imprimé par demande auprès des services du CRPMEM de Normandie. Les observations du public doivent être envoyées à l’adresse courriel suivante : contact@comite-peches-normandie.fr La consultation est ouverte pendant une période de 25 jours à partir du 22 décembre 2022. Inclus. EN SAVOIR PLUS

17 octobre 2022 Consultation du public- projet délibération exploitation CSJ 2022-2023 EN SAVOIR PLUS	29 septembre 2022 Campagne CSJ 2022-2023 EN SAVOIR PLUS	7 septembre 2022 Consultation du public- projet délibération exploitation CSJ secteur Ouest Cotentin - campagne 2022/2023 EN SAVOIR PLUS

7 septembre 2022 Consultation du public- délibération exploitation coquille Saint Jacques secteur Nord Cotentin 2022/2023 EN SAVOIR PLUS	13 avril 2022 Mesures d'encadrement de la pêche de la sardine - avril 2022 « Mesures d’encadrement de la pêche de la sardine – Manche Est – zone réouverte Manche Est Est soumis à consultation du public la délibération n°2022/e-SAR-ME-12 relative aux mesures d’encadrement de la pêche de la sardine en Manche Est – l’objectif est d’assurer une cohabitation sur la zone, encadrer la gestion de l’effort de pêche, éviter des reports de pêche, assurer les équilibres socio-économiques. La consultation démarre le 14 avril 2022 inclus (affichage à partir du 13 avril 2022). EN SAVOIR PLUS	15 mars 2022 consultation du public - délibération CMEA - encadrement de la pêche EN SAVOIR PLUS

15 mars 2022 Consultation du public- délibération relative à l'exploitation de la licence filet au large de la Normandie secteur Manche Est EN SAVOIR PLUS	15 mars 2022 Consultation du public -délibération relative aux mesures d'exploitation de la licence bulot au large de la Seine-Maritime EN SAVOIR PLUS	15 mars 2022 Consultation du public - délibération bulot - création licence bulot Nord Cotentin Baie de Seine EN SAVOIR PLUS

15 mars 2022 Consultation du public - délibération bulot -mesures d'exploitation de la licence bulot au large du Nord Cotentin et de la Baie de Seine EN SAVOIR PLUS	15 mars 2022 Consultation du public - délibération pap - conditions d'attribution de la licence pap EN SAVOIR PLUS