Coquilles Saint-Jacques

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté n°060/2024 fixant le régime des zones de pêche de la coquille Saint-Jacques dans le secteur Manche-Est campagne 2023-2024

• RAPPEL : Fermeture des gisements CSJ Baie de Seine et Bande côtière ce jeudi 21 mars
• Les conditions d’exploitation du Large/Proche Extérieur : 4 débarques possibles du lundi 00:00 au dimanche 24:00, dans la limite d’une débarque par 24H, et dans le respect de la quantité maximale de détention et de stockage autorisée (cf arrêté)
• Le cumul des quotas est autorisé (cf arrêté)

• Conformément aux délibérations n°2023/CSJ-BDS-E-19 et n°2023/CSJ-BC-E-18 fixant les conditions d’exploitation de la Coquille Saint-Jacques sur les gisements « Baie de Seine » et « Bande Côtière », toute marée commencée dans un gisement détermine le secteur et le régime horaire choisis pour toute la semaine. Ainsi, les pêcheurs réalisant leurs marées dans les gisements classés Baie de Seine et Bande côtière cette semaine doivent attendre lundi 25 mars 00:00 (semaine 13) pour entamer la pêche dans un nouveau gisement.

Veuillez trouver ci-joints les arrêtés :

• n°045/2024 rendant obligatoire la délibération n°2024/E-CSJ-OCC- du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie fixant les conditions d’exploitation de la COQUILLE St JACQUES (Pecten maximus) sur le gisement OUEST COTENTIN COTE,
• n°046/2024 rendant obligatoire l’avenant n°1 à la délibération n°2024/E-CSJ-OCC- du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie fixant des dispositions particulières de pêche de la COQUILLE SAINT-JACQUES sur le gisement OUEST COTENTIN COTE
  • il prévient de l'ouverture de la zone 2, dite zone d’ensemencement, elle sera ouverte entre le 18 mars 2024 et le 13 mai 2024 inclus.

ATTENTION CHANGEMENTS HORAIRES CE MERCREDI 27 MARS - CSJ OUEST COTENTIN COTE :

Pour la zone d’ensemencement (zone 2) -> L’ancien horaire a été annulé et remplacé par 7 H 30 – 11 H 30.

Veuillez trouver ci-dessous le nouvel arrêté conditionnant les horaires de pêche pour la Baie de Seine pour les semaines 10 , 11 et 12 :

-> Attention :

• Maintien des jours glissants et la pêche le dimanche pour l’approvisionnement dans les ateliers de décorticages dès le lundi
• Maintien de 3 débarques sur 4 jours (du DIMANCHE au JEUDI) avec FERMETURE de la pêche le MARDI
• Toute marée commencée dans un gisement détermine le secteur et le régime horaire choisis pour la semaine (du dimanche au dimanche). Toute marée réalisée dans le gisement du Large/Proche extérieur doit être exclusivement effectuée dans ces zones durant toute la marée et durant toute la semaine.

• Fermeture des gisements Baie de Seine le 21 mars

Veuillez trouver ci-dessous le nouvel arrêté conditionnant les horaires de pêche pour la Bande Côtière pour les semaines 10 , 11 et 12 :

-> Attention :

• Maintien des jours glissants et la pêche le dimanche pour l’approvisionnement dans les ateliers de décorticages dès le lundi
• Maintien de 3 débarques sur 4 jours (du DIMANCHE au JEUDI) avec FERMETURE de la pêche le MARDI
• Toute marée commencée dans un gisement détermine le secteur et le régime horaire choisis pour la semaine (du dimanche au dimanche). Toute marée réalisée dans le gisement du Large/Proche extérieur doit être exclusivement effectuée dans ces zones durant toute la marée et durant toute la semaine.

• Fermeture des gisements Bande Côtière le 21 mar

! Rectification pour l'horaire du 6-03-2024 de 9h à 17h - Arrêté n°041-2024 s10

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté n°027/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Bande Côtière » pour les semaines 8 et 9  :

• Maintien des jours glissants et la pêche le dimanche pour l’approvisionnement dans les ateliers de décorticages dès le lundi
• Maintien de 3 débarques sur 4 jours (du DIMANCHE au JEUDI) avec FERMETURE de la pêche le MARDI
• Toute marée commencée dans un gisement détermine le secteur et le régime horaire choisis pour la semaine (du dimanche au dimanche). Toute marée réalisée dans le gisement du Large/Proche extérieur doit être exclusivement effectuée dans ces zones durant toute la marée et durant toute la semaine.

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté n°028/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Baie de Seine » pour les semaines 8 et 9  :

• Maintien des jours glissants et la pêche le dimanche pour l’approvisionnement dans les ateliers de décorticages dès le lundi
• Maintien de 3 débarques sur 4 jours (du DIMANCHE au JEUDI) avec FERMETURE de la pêche le MARDI
• Toute marée commencée dans un gisement détermine le secteur et le régime horaire choisis pour la semaine (du dimanche au dimanche). Toute marée réalisée dans le gisement du Large/Proche extérieur doit être exclusivement effectuée dans ces zones durant toute la marée et durant toute la semaine.

ATTENTION : 

• Le temps de pêche sera de 3h30 pour le gisement Baie de Seine à partir de la semaine 9.

veuillez trouver pour la semaines 6 et 7   :

l’arrêté n°0016/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Bande Côtière »

! Passage de 3 débarques sur 4 jours avec une fermeture de la pêche le mardi 

! Le temps de pêche est allongé d’une heure pour les zones BC3/BC5. 

Pour rappel, la zone BC2 est définitivement fermée pour la campagne 2023-2024 depuis le vendredi 26 Janvier. 

! Toute marée commencée dans un gisement détermine le secteur et le régime horaire choisis pour la semaine (du dimanche au dimanche). Toute marée réalisée dans le gisement du Large/Proche extérieur doit être exclusivement effectuée dans ces zones durant toute la marée et durant toute la semaine. 

veuillez trouver pour la semaines 6 et 7   :

▶️ l’arrêté n°015/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Baie de Seine ».

❗Passage de 3 débarques sur 4 jours avec une fermeture de la pêche le mardi 

 â—Toute marée commencée dans un gisement détermine le secteur et le régime horaire choisis pour la semaine (du dimanche au dimanche). Toute marée réalisée dans le gisement du Large/Proche extérieur doit être exclusivement effectuée dans ces zones durant toute la marée et durant toute la semaine. 

Veuillez trouver le changement des horaires de pêche CSJ en Bande Côtière pour les deux prochaines semaines 4 et 5. C'est uniquement les horaires de la semaine 5 qui ont été modifiés.

Le temps de pêche est de 6H pour les zones BC1/BC2. A noter que la zone BC2 sera définitivement fermée pour la campagne 2023-2024 à partir du Vendredi 26 Janvier. 

Veuillez trouver l’arrêté n°009/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Baie de Seine ».

Les conditions d’exploitation en Baie de Seine ne change pas. 

Vous trouverez également le relevé de conclusion du Groupe de Travail CSJ ME qui a eu lieu le 16-01-24

Veuillez trouver l’arrêté n°008/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Bande Côtière » Seine Maritime.

ATTENTION, le temps de pêche est allongé d’une heure pour les zones BC1/BC2.

A noter que la zone BC2 sera définitivement fermée pour la campagne 2023-2024 à partir du Vendredi 26 Janvier.

Vous trouverez également le relevé de conclusion du Groupe de Travail CSJ ME qui a eu lieu le 16-01-24

CUMUL DES QUOTAS AUTORISE

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté n°003/2024 portant dérogation au nombre de débarquements et aux quantités maximales de détention et de stockage autorisées pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur Manche Est, valable à partir de la semaine 02, pour les gisements Large et Proche Extérieur. 

Veuillez trouver les horaires pour la semaine 2 et 3 et donc la réouverture des gisements classés dès ce dimanche sur :

• l'arrêté n°004/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Baie de Seine » ;

Veuillez trouver les horaires pour la semaine 2 et 3 avec la réouverture des gisements classés dès ce dimanche sur :

• l'arrêté n°005/2024 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) dans le secteur « Bande Côtière ».

Veuillez trouver l'arrêté 215/2023 pour la CSJ Baie de Seine semaines 47 et 48 

Veuillez trouver l'arrêté 226-2023 remplaçant l'arrêté 214-2023 pour la CSJ Bande Côtière  Seine Maritime pour les semaines 46,47 et 48

Il y a eu un changement d’horaires pour la BC c’est pour ça que la S46 est également inclue dans cet arrêté.

De plus, l’ouverture de la zone dérogatoire (3 à 6 milles de la BC5) y est bien stipulée comme ouverte.

Veuillez trouver les arrêtés

- n°171/2023 fixant les jours de pêche et le nombre de débarquements autorisés pour la pêche à la coquille Saint- Jacques (Pecten maximus) dans le secteur Manche Est.

- n°178/2023 fixant le régime des zones de pêche de la coquille Saint-Jacques dans le secteur Manche-Est - campagne 2023-2024 et la carte de situation des zones de pêche de la coquille Saint-Jacques en Manche-Est à compter du 02 octobre 2023 à 00h00.

- Bulletin d'information n1 Manche Est - 29-09-2023

Veuillez trouver les arrêtés :

• n°174/2023 rendant obligatoire la délibération n°2023/E-CSJ-OCL- fixant les conditions d’exploitation de la COQUILLE St JACQUES (Pecten maximus) sur le gisement OUEST COTENTIN LARGE ;
• n°175/2023 fixant les jours et horaires d’autorisation de pêche de la coquille Saint-Jacques sur le gisement « OUEST COTENTIN LARGE » pour le mois d’octobre 2023.

Rappel :

maillage 97mm avec un maximum de 16 dragues anglaises ou 6 dragues bretonnes

exploitation successive du gisement  Ouest Cotentin Large et d’un autre gisement est interdite au cours de la même journée ou de la même marée

VMS obligatoire pour tous les navires avec fréquence d’émission à 15 minutes.

95% de mollusques bivalves vivants

Limitation à 4 débarquements/semaine sauf dérogation pour les fêtes de fin d’année

1 seul débarquement par 24 heures

Possibilité de pêcher simultanément les CSJ et les praires :

+de 50% de la limitation de CSJ -limitation à 50% de la limitation des praires

-50% de la limitation de CSJ – possibilité de pêcher plus de 50% de la limitation des praires.

Veuillez trouver l'arrêté n°165/2023 du 27 septembre 2023 rendant obligatoire la délibération n°2022/E-CSJ-NC-25 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Normandie fixant les conditions d’exploitation de la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) sur le gisement « Nord Cotentin » pour la campagne de pêche 2023/2024.

Veuillez trouver les arrêtés :

• 172/2023 rendant obligatoire la délibération n°2023/E-CSJ-OCC- du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins (CRPMEM) de Normandie fixant les conditions d’exploitation de la COQUILLE St JACQUES (Pecten maximus) sur le gisement OUEST COTENTIN COTE ;

• 173/2023 fixant les jours et horaires d’autorisation de pêche de la coquille Saint-Jacques sur le gisement « OUEST COTENTIN COTE » pour le mois d’octobre 2023.

Fin de la campagne CSJ 2022/2023 : Pour rappel la pêche et la débarque de CSJ doivent être réalisées avant le dimanche 14 mai minuit !

FERMETURE DE LA PÊCHE A LA CSJ DANS LA ZONE PE2 en Manche Est, faute de prélèvement A COMPTER DU 6 MAI 2023 A 00H00 !

FERMETURE DE LA PÊCHE A LA COQUILLE SAINT-JACQUES DANS LA ZONE L4 en Manche Est, faute de prélèvement A COMPTER DU 4 MAI 2023 A 00H00 !

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté n°077/2023 portant sur la dérogation au nombre de débarquements et aux quantités maximales de détention et de stockage autorisées pour la pêche à la coquille Saint-Jacques, dans le secteur Manche Est, valable jusqu’à la fin de campagne Coquille Saint-Jacques 2022/2023.

Le « cumul des quotas » est donc de nouveau autorisé.

Pour rappel : Si vous avez fait l’objet d’une verbalisation concernant « des quantités maximales autorisées à bord supérieures au règlement en vigueur » pour la semaine 16 (du lundi 17 avril au dimanche 23 avril), nous transmettrons directement ces notifications à l’Administration, afin que ces sanctions puissent être annulées.

Face aux bouleversements engendrés par le BREXIT, le CRPMEM de Normandie a dû revoir la licence coquille Saint Jacques Ouest Cotentin dans son entièreté.

La licence coquille Saint Jacques Ouest Cotentin (hors hyperbole) est devenue la licence coquille Saint Jacques Ouest Cotentin Côte avec pour conséquences :

- diminution de la zone suite au Brexit,

- diminution du contingent de licences de manière proportionnelle entre le contingent normand et bretagne,

La procédure pour les demandes de licences CSJ OC Côte:

• • dépôt de projet (DP) nécessaire puisque ce gisement n’est qu’un remaniement du gisement Ouest Cotentin existant qui figure dans les formulaires actuels de dépôt de projet.
  • Demandes de licence sur MIRAGE
  • Instruction selon les critères d’éligibilité
  • Demande de détention de VMS dans un 1er temps, le passage à la VMS avec émission tous les quarts d’heure devra être justifier en septembre 2023 pour délivrance de la licence le 1er octobre.

La licence coquille Saint Jacques dite hyperbole est devenue la licence coquille Saint Jacques Ouest Cotentin Large avec pour conséquences :

- définition d’une nouvelle zone,

- définition de critères d’éligibilité,

- en attente de la détermination du contingent pour respecter les antériorités des producteurs.

La procédure pour les demandes de licences CSJ OC Large :

• • pas de dépôt de projet (DP) nécessaire puisqu’il s’agit d’un nouveau gisement.
  • demandes de licence sur MIRAGE
  • instruction selon les critères d’éligibilité.

Les renouvellements dans le respect des critères d’éligibilité seront bien évidemment pris en compte.

Pour plus d’informations,

Voir également les textes réglementaires sur le site Internet : 

• L’arrêté n°079-2021 relatif à notre délibération attribution de licences arts traînants
• L’arrêté n°072-2023 relatif à l’avenant n°1 à notre délibération attribution de licences arts traînants
• L’arrêté n°068-2023 relatif à notre délibération portant création de la licence CSJ OC Côte
• L’arrêté n°069-2023 relatif à notre délibération portant création de la licence CSJ OC Large

Vous trouverez également :

• La fiche synthétique de la réglementation s’appliquant pour la CSJ Ouest Cotentin, du moins ce qu’il est en attente des délibérations exploitation. 

Pour rappel et/ou faciliter votre compréhension, vous trouverez sur notre site internet :

• Le tutoriel MIRAGE pour déposer les demandes de licences : https://comite-peches-normandie.fr/crpmem-article-523-217-mirage-tutoriel-et-fonctionnement?
• Le schéma des critères d’éligibilité pour les licences arts traînants : https://comite-peches-normandie.fr/crpmem-article-623-187-arts-trainants-criteres-d-eligibilite-licence-2023?  
• Le schéma d’attribution des licences arts traînants : https://comite-peches-normandie.fr/crpmem-article-617-187-arts-trainants-attribution-des-licences-arts-trainants-2023?

L’arrêté n°47-2023 concerne le nombre de débarquements et de quantités maximales de détention et de stockage autorisées pour la pêche à la coquille Saint-Jacques dans le secteur Manche Est => Changement de la règlementation pour les zones du Large : autorisation du cumul des quotas,

Attention : cette mesure n’est pour l’instant valable que pour les semaines 12 et 13 !

FERMETURE CSJ des gisements Baie de Seine jeudi 16 mars 2023 24h 

FERMETURE CSJ des gisements Bande Côtière Seine-Maritime le jeudi 16 mars 2023 24h h 

La liste d’attente pour les licences coquille Saint Jacques pour la campagne 2021/2022 n’est plus en vigueur.

-> Rappel concernant les attributions des licences coquille Saint Jacques : la base de cette délibération est que ces attributions sont réalisées jusqu’à la date de la fermeture du gisement concerné ou au plus tard le 1er avril, si le gisement n’a pas été fermé avant cette date 

Rappel : fréquence d’émission de la VMS toutes les 15 min et obligation vitesse minimum de 7 nœuds pour transit en zones interdites.

Semaine 09 :

lundi 1er mars 2021 : 15h30 - 19h30

mardi 02 mars 2021 : 16h00 - 20h00

mercredi 03 mars 2021 : 06h00 - 10h00

jeudi 04 mars 2021 : 07h00 - 11h00

vendredi 05 mars 2021 : FERMETURE DU GISEMENT

samedi 06 mars 2021 : FERMETURE DU GISEMENT

dimanche 07 mars 2021 : FERMETURE DU GISEMENT

La commission coquillages de l’Ouest Cotentin a validé le principe de l’ouverture de la zone d’ensemencement des coquille Saint-Jacques en 2021. Afin de fixer la durée du temps de pêche et d’évaluer le profil des tailles, le CRPM affrète un navire de pêche professionnel pour réaliser des traits d’échantillonnage.

La Commission Coquille Saint-Jacques s’est réunie le 30 Octobre dernier et a décidé une ouverture simultanée des gisements Bande Côtière Seine-Maritime et Baie de Seine dès le 9 Novembre.

Compte-tenu du 11 Novembre, jour férié, 3 marées seront autorisées la semaine prochaine.

Le CRPMEM de Normandie, via sa commission coquille Saint Jacques et par validation du Bureau, a transmis les mesures de gestion pour la pêche de la coquille Saint Jacques pour le mois d’octobre 2020 à la DIRM.

Retrouvez ici l’ensemble des éléments du processus de décision.

Ces mesures seront en vigueur dès le 1er octobre sous condition de publication des arrêtés préfectoraux par la DIRM.

Le CRPM recherche un navire de pêche professionnel pour réaliser la campagne de prospection en Baie de Granville.

Cette mission menée par le SMEL, avec la collaboration du CRPM, a pour objectif d’évaluer la ressource en coquille Saint-Jacques de la Baie de Granville.

Le CRPM recherche un navire de pêche professionnel pour réaliser la campagne de prospection de coquille Saint-Jacques en Baie de Seine.

Cette mission menée par l’IFREMER de Port en Bessin, avec la collaboration du CRPM, a pour objectif d’évaluer la ressource en coquilles de la Baie de Seine.

La mission durera au minimum 5 jours entre les 9 et 18 septembre et pourra être prolongée si nécessaire en fonction de l’avancée des opérations.

Amélioration de la gouvrnance de la filière Coquille Saint-Jacques en Manche-Est.